entreprise utilisatrice
03/02/2021 00:30:00 -
Les entreprises sociales inclusives, celles de l’IAE en tête, font aujourd’hui figures de fantassins......, promet Brigitte Klinkert, ministre déléguée chargée de l’Insertion. Que recouvre la dénomination « entreprises inclusives », de plus en plus utilisée par les pouvoirs publics ? Brigitte Klinkert
03/02/2021 00:30:00 -
À Montluçon (Allier), l’entreprise adaptée Recycléa est pionnière dans l’expérimentation de CDD Trem......À Montluçon (Allier), l’entreprise adaptée Recycléa est pionnière dans l’expérimentation de CDD Tremplin. Dans ce cadre, elle mutualise une chargée de relations Entreprises avec des structures
23/01/2019 00:00:00 -
Fruit de la concertation menée avec les associations l’année dernière [1], le nouveau cadre d’inter......, ce contrat n’a rien à voir avec celui utilisé dans le secteur médico-social. Il permet surtout à l’entreprise de se projeter sur plusieurs années », précise Cyril Gayssot. Amenés à disparaître, les contrats
02/04/2014 01:00:00 -
D’ici à fin 2016, tous les employeurs devront mettre à disposition des représentants du personnel de...... destination de l’entreprise 1 Aides publiques 2 Réductions d’impôts 3 Exonérations et réductions de cotisations sociales 4 Crédits d’impôts 5 Mécénat G. Sous-traitance 1 utilisée par l’entreprise 2 réalisée
09/11/2011 00:00:00 -
L’appel à la générosité du monde économique est un levier potentiel d’investissement pour les struct...... le pas. Aide d’une entreprise sans contrepartie (directe et indirecte), le mécénat est à distinguer du partenariat commercial (ou sponsoring), opération d’ordre publicitaire. La loi du 1er août 2003 accorde
30/06/2008 00:00:00 -
Le compte épargne temps vient de faire l'objet d'un nouvel accord de branche. Qui peut désormais êtr......Le compte épargne temps vient de faire l'objet d'un nouvel accord de branche. Qui peut désormais être utilisé en jours de congé ou converti en complément de rémunération. Le compte épargne temps
27/09/2018 15:41:00 -
Des règles particulières sont applicables aux opérations effectuées dans un établissement par une en...... indépendante de l’entreprise utilisatrice, celle au sein de laquelle l’opération se réalise, amenée à faire travailler ponctuellement ou en permanence dans les locaux de l’utilisatrice.Cela concernera donc aussi
27/09/2018 15:41:00 -
Comme il n’y a pas de qualité sans mesure, il n’y a pas de sécurité sans contrôle. L’évaluation de l...... être factuels (reposant sur des faits et non des impressions), simples (faciles à comprendre et à utiliser), fiables (indépendants des opérateurs et des époques) et pertinents (en lien avec l’objectif
19/11/2025 00:00:00 -
Le contrat de valorisation de l’expérience donnera-t-il un peu d’air au secteur ? Instauré par l’un...... salarié ne peut pas être déjà titulaire d’une pension de retraite de base à taux plein et ne doit pas avoir été employé dans la même entreprise (ou l’une du même groupe) au cours des six derniers mois
01/11/2016 23:00:00 -
Bien loin des ambitions affichées, la réforme poursuit des objectifs politiques, selon l’enseignante...... la signature de conventions ou d’accords collectifs susceptibles d’être étendus. Mais au-delà, fédérations et syndicats patronaux ont vite compris l’intérêt de l’utiliser pour peser sur les arbitrages
03/05/2019 12:24:08 -
Acquérir une méthodologie de transmission de ses compétences; Comprendre les processus d'apprentiss...
24/09/2014 00:00:00 -
Les 1000 dernières aides au poste prévues par le Pacte pour l’emploi [1], conclu fin 2011 par l’Éta...... imputés d’abord aux outils de gestion utilisés par l’administration, pointent les professionnels. Pour y remédier, la Délégation générale à l’emploi et à la formation professionnelle (DGEFP) a fait part, mi
18/12/2013 00:00:00 -
Face à la pression des représentants du secteur, un comité de suivi du pacte 2012-2014 pour l’emplo...... Face à la pression des représentants du secteur, un comité de suivi du pacte 2012-2014 pour l’emploi des personnes handicapées en entreprises adaptées (EA) s’est tenu le 21 novembre dernier à
01/10/2025 01:00:00 -
L’obligation pour les entités assujetties à la TVA d’émettre et de recevoir des factures électroniqu...... et les entreprises adaptées. Pour les autres, une application volontaire présente des bénéfices et un inconvénient de taille : son coût. Lutter contre la fraude à la TVA, faciliter les déclarations, réduire les coûts
02/07/2025 00:00:00 -
Apparus dans les années 2000, les Living labs proposent une méthodologie d’innovation fondée sur la ......, des entreprises et surtout les utilisateurs finaux dans la co-conception de solutions qui sont évaluées en conditions réelles. » Telle est la définition des Living labs proposée par Abeline Majorel, directrice
31/05/2007 00:00:00 -
La loi du 11 février 2005 a transformé les ateliers protégés en entreprises adaptées. Plusieurs text...... immobilier, l'EA doit se distinguer des autres. 4. L'emploi ordinaire L'organisme gestionnaire de l'entreprise adaptée et l'employeur utilisateur signent un contrat d'un an (au plus), renouvelable une fois
03/05/2019 12:24:07 -
Connaître les critères de sélection des commissions d’appel à projets; Elaborer les chapitres techn...
31/05/2009 00:00:00 -
Depuis le 1er avril, certains em- ployeurs peuvent utiliser le titre emploi-service entreprise (TESE......Depuis le 1er avril, certains em- ployeurs peuvent utiliser le titre emploi-service entreprise (TESE). Un nouveau dispositif dont l'objectif est de faciliter les formalités liées à l'embauche et à
07/05/2025 00:00:00 -
Diluants, dégraissants, peintures, vernis, colorants, colles, résines, cartouches de toner, huiles d...... les impliquant (lieux, noms des agents chimiques, fréquence et durée d’exposition, quantités utilisées, conditions d’utilisation, manipulation et stockage, mesures de prévention/protection en place, travailleurs
05/02/2025 00:00:00 -
Les établissements et services sociaux et médico-sociaux doivent trier et valoriser leurs biodéchets...... les biodéchets pour fabriquer un compost normé (NFU 44-051) qui sera mis sur le marché, ou pour de la méthanisation afin de produire du biogaz et du digestat (résidu utilisé comme fertilisant pour les sols). Coût